M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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25 janvier 2005

Question écrite n° 55740 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 22 mars 2005
18 janvier 2005

Question écrite n° 55513 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 29 mars 2005
18 janvier 2005

Question écrite n° 55501 de M. Marc Le Fur

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : grande distribution

Réponse publiée le 15 mars 2005
18 janvier 2005

Question écrite n° 55495 de M. Marc Le Fur

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Question sans réponse
28 décembre 2004

Question écrite n° 54574 de M. Marc Le Fur

Rubrique : droit pénal

Titre : outrages

Réponse publiée le 1er mars 2005
28 décembre 2004

Question écrite n° 54573 de M. Marc Le Fur

Rubrique : droit pénal

Titre : outrages

Réponse publiée le 1er mars 2005
28 décembre 2004

Question écrite n° 54309 de M. Marc Le Fur

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : réglementation

Réponse publiée le 8 février 2005
28 décembre 2004

Question écrite n° 54308 de M. Marc Le Fur

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : réglementation

Réponse publiée le 1er mars 2005
28 décembre 2004

Question écrite n° 54307 de M. Marc Le Fur

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : réglementation

Réponse publiée le 1er mars 2005
28 décembre 2004

Question écrite n° 54306 de M. Marc Le Fur

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : réglementation

Réponse publiée le 1er mars 2005

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