• 14 septembre 2004

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  Question écrite n° 46605 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : agriculture, alimentation et pêche : statistiques

  Réponse publiée le 25 janvier 2005
• 14 septembre 2004

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  Question écrite n° 46469 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : jeunesse et sports : statistiques

  Réponse publiée le 17 mai 2005
• 14 septembre 2004

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  Question écrite n° 46462 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 22 mars 2005
• 14 septembre 2004

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  Question écrite n° 46461 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : défense : statistiques

  Réponse publiée le 9 novembre 2004
• 14 septembre 2004

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  Question écrite n° 46459 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : opérations de vote

  Réponse publiée le 11 janvier 2005
• 31 août 2004

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  Question écrite n° 46224 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : accidents

  Réponse publiée le 5 octobre 2004
• 31 août 2004

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  Question écrite n° 46204 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 16 novembre 2004
• 31 août 2004

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  Question écrite n° 46164 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : secteur public

  Titre : établissements publics

  Réponse publiée le 4 janvier 2005
• 31 août 2004

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  Question écrite n° 46135 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : justice

  Titre : cours d'appel

  Réponse publiée le 9 novembre 2004
• 31 août 2004

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  Question écrite n° 46134 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : justice

  Titre : juridictions administratives

  Réponse publiée le 4 janvier 2005