• 30 mars 2004

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  Question écrite n° 36480 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : économie : fonctionnement

  Réponse publiée le 1er juin 2004
• 30 mars 2004

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  Question écrite n° 36479 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : culture et communication : fonctionnement

  Réponse publiée le 8 juin 2004
• 30 mars 2004

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  Question écrite n° 36478 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : anciens combattants : fonctionnement

  Réponse publiée le 13 juillet 2004
• 30 mars 2004

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  Question écrite n° 36477 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : emploi

  Titre : ANPE

  Question sans réponse
• 30 mars 2004

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  Question écrite n° 36471 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : Radio France

  Réponse publiée le 2 novembre 2004
• 30 mars 2004

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  Question écrite n° 36470 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : Intérieur : fonctionnement

  Réponse publiée le 10 août 2004
• 30 mars 2004

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  Question écrite n° 36469 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : agriculture, alimentation et pêche : fonctionnement

  Réponse publiée le 6 juillet 2004
• 30 mars 2004

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  Question écrite n° 36468 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : emploi

  Titre : ANPE

  Question sans réponse
• 23 mars 2004

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  Question écrite n° 36271 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : associations

  Titre : associations de contribuables

  Réponse publiée le 8 juin 2004
• 23 mars 2004

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  Question écrite n° 36270 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : logement

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 31 août 2004