M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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27 octobre 2003

Question écrite n° 27261 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : prime pour l'emploi

Réponse publiée le 29 juin 2004
27 octobre 2003

Question écrite n° 27260 de M. Marc Le Fur

Rubrique : transports routiers

Titre : chauffeurs routiers

Réponse publiée le 30 mars 2004
27 octobre 2003

Question écrite n° 27238 de M. Marc Le Fur

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : perspectives

Réponse publiée le 13 janvier 2004
20 octobre 2003

Question écrite n° 26726 de M. Marc Le Fur

Rubrique : risques professionnels

Titre : maladies professionnelles

Réponse publiée le 15 février 2005
20 octobre 2003

Question écrite n° 26545 de M. Marc Le Fur

Rubrique : saisies et sûretés

Titre : saisie-exécution

Réponse publiée le 15 décembre 2003
20 octobre 2003

Question écrite n° 26544 de M. Marc Le Fur

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : redevance audiovisuelle

Réponse publiée le 20 janvier 2004
20 octobre 2003

Question écrite n° 26534 de M. Marc Le Fur

Rubrique : animaux

Titre : animaux sauvages

Réponse publiée le 28 septembre 2004
13 octobre 2003

Question écrite n° 26194 de M. Marc Le Fur

Rubrique : informatique

Titre : logiciels

Réponse publiée le 22 décembre 2003
13 octobre 2003

Question écrite n° 26193 de M. Marc Le Fur

Rubrique : informatique

Titre : logiciels

Réponse publiée le 8 décembre 2003
13 octobre 2003

Question écrite n° 26192 de M. Marc Le Fur

Rubrique : informatique

Titre : logiciels

Réponse publiée le 27 janvier 2004

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