M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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8 septembre 2003

Question écrite n° 24191 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 10 novembre 2003
1er septembre 2003

Question écrite n° 24068 de M. Marc Le Fur

Rubrique : transports

Titre : transports sanitaires

Question sans réponse
1er septembre 2003

Question écrite n° 24033 de M. Marc Le Fur

Rubrique : agriculture

Titre : calamités agricoles

Réponse publiée le 13 avril 2004
1er septembre 2003

Question écrite n° 24024 de M. Marc Le Fur

Rubrique : entreprises

Titre : comités d'entreprise

Réponse publiée le 17 novembre 2003
1er septembre 2003

Question écrite n° 24018 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement

Titre : grèves

Réponse publiée le 14 décembre 2004
1er septembre 2003

Question écrite n° 24013 de M. Marc Le Fur

Rubrique : chasse et pêche

Titre : chasse

Réponse publiée le 8 mars 2005
25 août 2003

Question écrite n° 23860 de M. Marc Le Fur

Rubrique : syndicats

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 27 octobre 2003
25 août 2003

Question écrite n° 23859 de M. Marc Le Fur

Rubrique : syndicats

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 29 décembre 2003
25 août 2003

Question écrite n° 23858 de M. Marc Le Fur

Rubrique : syndicats

Titre : fonctionnement

Question sans réponse
25 août 2003

Question écrite n° 23857 de M. Marc Le Fur

Rubrique : syndicats

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 27 octobre 2003

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