M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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25 août 2003

Question écrite n° 23856 de M. Marc Le Fur

Rubrique : syndicats

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 13 octobre 2003
25 août 2003

Question écrite n° 23855 de M. Marc Le Fur

Rubrique : syndicats

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 17 novembre 2003
25 août 2003

Question écrite n° 23854 de M. Marc Le Fur

Rubrique : syndicats

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 2 mars 2004
25 août 2003

Question écrite n° 23853 de M. Marc Le Fur

Rubrique : syndicats

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 2 mars 2004
25 août 2003

Question écrite n° 23852 de M. Marc Le Fur

Rubrique : syndicats

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 13 janvier 2004
25 août 2003

Question écrite n° 23851 de M. Marc Le Fur

Rubrique : syndicats

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 8 décembre 2003
25 août 2003

Question écrite n° 23850 de M. Marc Le Fur

Rubrique : syndicats

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 10 février 2004
25 août 2003

Question écrite n° 23839 de M. Marc Le Fur

Rubrique : archives et bibliothèques

Titre : Archives nationales

Réponse publiée le 29 septembre 2003
25 août 2003

Question écrite n° 23816 de M. Marc Le Fur

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : personnel

Réponse publiée le 23 mars 2004
25 août 2003

Question écrite n° 23815 de M. Marc Le Fur

Rubrique : déchéances et incapacités

Titre : hospitalisation d'office

Réponse publiée le 13 octobre 2003

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