• 2 juin 2003

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  Question écrite n° 19192 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : transports routiers

  Titre : licences de transports

  Réponse publiée le 20 octobre 2003
• 2 juin 2003

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  Question écrite n° 19190 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18420 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : urbanisme

  Titre : schémas de cohérence territoriale

  Réponse publiée le 1er décembre 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18419 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : consommation

  Titre : sécurité alimentaire

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 18070 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : personnel de surveillance

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 18069 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : contractuels et vacataires

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 18068 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 17864 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 17863 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 27 janvier 2004
• 28 avril 2003

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  Question écrite n° 17424 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 28 juillet 2003