M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

Page n°609 : 10 résultats affichés sur un total de 6192

24 mars 2003

Question écrite n° 14623 de M. Marc Le Fur

Rubrique : agriculture

Titre : jeunes agriculteurs

Réponse publiée le 21 juillet 2003
24 mars 2003

Question écrite n° 14622 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôts et taxes

Titre : exonération

Réponse publiée le 30 juin 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14223 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : industrie : personnel

Réponse publiée le 30 juin 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14222 de M. Marc Le Fur

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 29 septembre 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14201 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enfants

Titre : modes de garde

Réponse publiée le 12 mai 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14200 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sports

Titre : équitation

Réponse publiée le 28 juillet 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14199 de M. Marc Le Fur

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 16 juin 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14068 de M. Marc Le Fur

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : eau

Réponse publiée le 11 août 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14067 de M. Marc Le Fur

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : politique du patrimoine

Réponse publiée le 30 juin 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13724 de M. Marc Le Fur

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : services bancaires

Réponse publiée le 14 avril 2003

...

607

608

609

610

611

...

620

Page n°609 : 10 résultats affichés sur un total de 6192

M. Marc Le Fur

Questions posées (archives)