M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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10 mars 2003

Question écrite n° 13584 de M. Marc Le Fur

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : réglementation

Réponse publiée le 30 juin 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13583 de M. Marc Le Fur

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : communautés de communes

Réponse publiée le 14 juillet 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13533 de M. Marc Le Fur

Rubrique : archives et bibliothèques

Titre : archives

Réponse publiée le 9 juin 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12956 de M. Marc Le Fur

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 27 janvier 2004
24 février 2003

Question écrite n° 12955 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : personnel de surveillance

Réponse publiée le 2 juin 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12954 de M. Marc Le Fur

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 11 août 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12806 de M. Marc Le Fur

Rubrique : handicapés

Titre : enfants

Question sans réponse
24 février 2003

Question écrite n° 12682 de M. Marc Le Fur

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Question sans réponse
17 février 2003

Question écrite n° 12164 de M. Marc Le Fur

Rubrique : arts et spectacles

Titre : salles de cinéma

Réponse publiée le 31 mars 2003
17 février 2003

Question écrite n° 12163 de M. Marc Le Fur

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Réponse publiée le 31 mars 2003

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Questions posées (archives)