• 29 mars 2005

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  Question écrite n° 61526 de M. Jean-Marie Le Guen

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : santé : personnel

  Réponse publiée le 16 août 2005
• 22 février 2005

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  Question écrite n° 58472 de M. Jean-Marie Le Guen

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Question sans réponse
• 15 février 2005

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  Question écrite n° 57701 de M. Jean-Marie Le Guen

  Rubrique : santé

  Titre : sida

  Question sans réponse
• 9 février 2005

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  Question au Gouvernement n° 1880 de M. Jean-Marie Le Guen

  Rubrique : finances publiques

  Titre : politique budgétaire

  Question posée en séance
• 15 décembre 2004

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  Question au Gouvernement n° 1760 de M. Jean-Marie Le Guen

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Question posée en séance
• 14 décembre 2004

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  Question écrite n° 53210 de M. Jean-Marie Le Guen

  Rubrique : travail

  Titre : médecine du travail

  Réponse publiée le 24 mai 2005
• 7 décembre 2004

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  Question écrite n° 53098 de M. Jean-Marie Le Guen

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : établissements privés à but non lucratif

  Réponse publiée le 29 mars 2005
• 7 décembre 2004

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  Question écrite n° 52810 de M. Jean-Marie Le Guen

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Inde

  Question sans réponse
• 7 décembre 2004

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  Question écrite n° 52809 de M. Jean-Marie Le Guen

  Rubrique : industrie

  Titre : pharmacie

  Réponse publiée le 4 octobre 2005
• 24 novembre 2004

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  Question au Gouvernement n° 1695 de M. Jean-Marie Le Guen

  Rubrique : santé

  Titre : protection

  Question posée en séance