• 26 décembre 2006

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  Question écrite n° 114874 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : famille

  Titre : absents

  Réponse publiée le 10 avril 2007
• 19 décembre 2006

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  Question écrite n° 113882 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : professions judiciaires et juridiques

  Titre : avocats

  Réponse publiée le 23 janvier 2007
• 29 novembre 2006

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  Question au Gouvernement n° 3046 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : police

  Titre : syndicats

  Question posée en séance
• 31 octobre 2006

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  Question écrite n° 108279 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : logement

  Titre : sécurité

  Réponse publiée le 2 janvier 2007
• 31 octobre 2006

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  Question écrite n° 108093 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : travailleurs du spectacle

  Réponse publiée le 20 février 2007
• 10 octobre 2006

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  Question écrite n° 106306 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : agriculture

  Titre : traitements

  Réponse publiée le 5 décembre 2006
• 5 octobre 2006

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  Question au Gouvernement n° 2881 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Question posée en séance
• 3 octobre 2006

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  Question écrite n° 105602 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : retraite mutualiste du combattant

  Réponse publiée le 5 décembre 2006
• 3 octobre 2006

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  Question écrite n° 105485 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 23 janvier 2007
• 26 septembre 2006

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  Question écrite n° 105070 de M. Bruno Le Roux

  Rubrique : transports urbains

  Titre : RATP : métro

  Question sans réponse