Mme Raymonde Le Texier

Socialiste

Val-d'Oise (8^e circonscription) | Mandat clos le 12 février 2001 (11^e législature)

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8 février 2001

Question au Gouvernement n° 2642 de Mme Raymonde Le Texier

Rubrique : marchés publics

Titre : passation

Question posée en séance
18 décembre 2000

Question écrite n° 55435 de Mme Raymonde Le Texier

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 12 février 2001
11 septembre 2000

Question écrite n° 50834 de Mme Raymonde Le Texier

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 6 novembre 2000
31 juillet 2000

Question écrite n° 49717 de Mme Raymonde Le Texier

Rubrique : santé

Titre : soins et maintien à domicile

Question close sans réponse le 19 février 2001

31 juillet 2000

Question écrite n° 49627 de Mme Raymonde Le Texier

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : ressources

Réponse publiée le 21 août 2000
10 juillet 2000

Question écrite n° 48690 de Mme Raymonde Le Texier

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : exercice de la profession

Réponse publiée le 2 octobre 2000
10 juillet 2000

Question écrite n° 48689 de Mme Raymonde Le Texier

Rubrique : TVA

Titre : récupération

Question close sans réponse le 19 février 2001
10 juillet 2000

Question écrite n° 48511 de Mme Raymonde Le Texier

Rubrique : mines et carrières

Titre : nuisances

Réponse publiée le 11 septembre 2000

15 juin 2000

Question au Gouvernement n° 2204 de Mme Raymonde Le Texier

Rubrique : politique extérieure

Titre : femmes

Question posée en séance
15 mai 2000

Question écrite n° 46242 de Mme Raymonde Le Texier

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 14 août 2000

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