M. Jean-Claude Lenoir

Union pour un Mouvement Populaire

Orne (2^e circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2011 (13^e législature)

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18 mai 2004

Question écrite n° 39834 de M. Jean-Claude Lenoir

Rubrique : animaux

Titre : animaux de compagnie

Réponse publiée le 17 août 2004
18 mai 2004

Question écrite n° 39648 de M. Jean-Claude Lenoir

Rubrique : travail

Titre : réglementation

Réponse publiée le 31 août 2004
28 avril 2004

Question au Gouvernement n° 1282 de M. Jean-Claude Lenoir

Rubrique : matières premières

Titre : prix

Question posée en séance
20 avril 2004

Question écrite n° 37892 de M. Jean-Claude Lenoir

Rubrique : animaux

Titre : chiens

Réponse publiée le 26 octobre 2004
20 avril 2004

Question écrite n° 37779 de M. Jean-Claude Lenoir

Rubrique : sociétés

Titre : réglementation

Réponse publiée le 11 janvier 2005
6 avril 2004

Question écrite n° 37331 de M. Jean-Claude Lenoir

Rubrique : enseignement

Titre : rythmes et vacances scolaires

Réponse publiée le 15 juin 2004
10 février 2004

Question écrite n° 33245 de M. Jean-Claude Lenoir

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 16 mars 2004
3 février 2004

Question écrite n° 32824 de M. Jean-Claude Lenoir

Rubrique : eau

Titre : assainissement

Réponse publiée le 1er juin 2004
3 février 2004

Question écrite n° 32741 de M. Jean-Claude Lenoir

Rubrique : santé

Titre : soins palliatifs

Réponse publiée le 22 juin 2004
3 février 2004

Question écrite n° 32740 de M. Jean-Claude Lenoir

Rubrique : publicité

Titre : télécopie

Réponse publiée le 22 juin 2004

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