M. Michel Liebgott

Socialiste, écologiste et républicain

Moselle (8^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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29 septembre 1997

Question écrite n° 3614 de M. Michel Liebgott

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : IATOS

Réponse publiée le 10 novembre 1997
22 septembre 1997

Question écrite n° 3348 de M. Michel Liebgott

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : soldes

Réponse publiée le 20 octobre 1997
22 septembre 1997

Question écrite n° 3337 de M. Michel Liebgott

Rubrique : frontaliers

Titre : sécurité sociale

Réponse publiée le 25 mai 1998
1er septembre 1997

Question écrite n° 2604 de M. Michel Liebgott

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections professionnelles

Réponse publiée le 27 octobre 1997

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