M. Noël Mamère

Non inscrit

Gironde (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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17 novembre 2003

Question écrite n° 28374 de M. Noël Mamère

Rubrique : administration

Titre : rapports avec les administrés

Réponse publiée le 18 mai 2004
10 novembre 2003

Question écrite n° 28337 de M. Noël Mamère

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : jeunesse et éducation nationale : structures administratives

Réponse publiée le 8 décembre 2003
10 novembre 2003

Question écrite n° 28336 de M. Noël Mamère

Rubrique : presse et livres

Titre : AFP

Réponse publiée le 17 février 2004
10 novembre 2003

Question écrite n° 28224 de M. Noël Mamère

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : jeunesse et éducation nationale : structures administratives

Réponse publiée le 8 décembre 2003
3 novembre 2003

Question écrite n° 27618 de M. Noël Mamère

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : hydrocarbures

Réponse publiée le 30 août 2005
3 novembre 2003

Question écrite n° 27617 de M. Noël Mamère

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : hydrocarbures

Réponse publiée le 30 août 2005
20 octobre 2003

Question écrite n° 26796 de M. Noël Mamère

Rubrique : politique extérieure

Titre : Comores

Réponse publiée le 8 décembre 2003
20 octobre 2003

Question écrite n° 26519 de M. Noël Mamère

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : IUFM

Question sans réponse
22 septembre 2003

Question écrite n° 25122 de M. Noël Mamère

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : Crédit lyonnais

Réponse publiée le 11 janvier 2005
25 août 2003

Question écrite n° 23792 de M. Noël Mamère

Rubrique : marchés financiers

Titre : Bourse

Question sans réponse

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M. Noël Mamère

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