M. Noël Mamère

Non inscrit

Gironde (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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27 juillet 1998

Question écrite n° 17574 de M. Noël Mamère

Rubrique : politique extérieure

Titre : Tchad

Réponse publiée le 28 septembre 1998
27 juillet 1998

Question écrite n° 17573 de M. Noël Mamère

Rubrique : politique extérieure

Titre : Togo

Réponse publiée le 31 août 1998
29 juin 1998

Question écrite n° 16303 de M. Noël Mamère

Rubrique : politique extérieure

Titre : Togo

Réponse publiée le 3 août 1998
29 juin 1998

Question écrite n° 16262 de M. Noël Mamère

Rubrique : droit pénal

Titre : procédure pénale

Réponse publiée le 12 octobre 1998
22 juin 1998

Question écrite n° 15980 de M. Noël Mamère

Rubrique : enseignement supérieur : personnel

Titre : maîtres nageurs sauveteurs

Réponse publiée le 13 juillet 1998
15 juin 1998

Question écrite n° 15631 de M. Noël Mamère

Rubrique : établissements de santé

Titre : centres de lutte contre le cancer

Réponse publiée le 15 février 1999
11 juin 1998

Question au Gouvernement n° 721 de M. Noël Mamère

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie nucléaire

Question posée en séance
18 mai 1998

Question écrite n° 14583 de M. Noël Mamère

Rubrique : politique extérieure

Titre : République centrafricaine

Réponse publiée le 24 août 1998
29 avril 1998

Question au Gouvernement n° 564 de M. Noël Mamère

Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

Titre : commémoration de l'abolition de l'esclavage

Question posée en séance
27 avril 1998

Question écrite n° 13616 de M. Noël Mamère

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 6 juillet 1998

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M. Noël Mamère

Questions posées (archives)