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7 avril 2003Rubrique : tourisme et loisirsTitre : centres de vacances et de loisirsRéponse publiée le 28 juillet 2003
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24 mars 2003Rubrique : sportsTitre : équitationRéponse publiée le 28 juillet 2003
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24 mars 2003Rubrique : personnes âgéesTitre : établissements d'accueilRéponse publiée le 16 juin 2003
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24 mars 2003Rubrique : agricultureTitre : prêts bonifiésRéponse publiée le 9 juin 2003
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17 mars 2003Rubrique : impôts locauxTitre : taxe professionnelleRéponse publiée le 2 juin 2003
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17 mars 2003Rubrique : communesTitre : personnelRéponse publiée le 1er juin 2004
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10 mars 2003Rubrique : urbanismeTitre : réglementationRéponse publiée le 16 juin 2003
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10 mars 2003Rubrique : handicapésTitre : sourds et malentendantsRéponse publiée le 9 juin 2003
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10 mars 2003Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légalesTitre : commémorationsRéponse publiée le 28 avril 2003
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10 mars 2003Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légalesTitre : commémorationsRéponse publiée le 26 mai 2003