• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79519 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Gabon

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79518 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : étrangers

  Titre : reconduite aux frontières

  Réponse publiée le 3 janvier 2006
• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79515 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : femmes

  Titre : égalité professionnelle

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79514 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : professionnels du spectacle

  Réponse publiée le 11 avril 2006
• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79432 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : justice

  Titre : droit d'ester

  Réponse publiée le 28 février 2006
• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79429 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Français de l'étranger

  Réponse publiée le 24 janvier 2006
• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79357 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : insecticides

  Réponse publiée le 27 décembre 2005
• 22 novembre 2005

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  Question écrite n° 78969 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 7 février 2006
• 22 novembre 2005

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  Question écrite n° 78968 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe sur les véhicules de sociétés

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 22 novembre 2005

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  Question écrite n° 78967 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 17 janvier 2006