• 21 juin 2005

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  Question écrite n° 67867 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : économie : fonctionnement

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 21 juin 2005

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  Question écrite n° 67866 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : éducation nationale : fonctionnement

  Réponse publiée le 9 août 2005
• 21 juin 2005

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  Question écrite n° 67865 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : justice : fonctionnement

  Réponse publiée le 9 août 2005
• 21 juin 2005

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  Question écrite n° 67864 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : transports, équipement, tourisme et mer : fonctionnement

  Question sans réponse
• 21 juin 2005

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  Question écrite n° 67863 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : santé et solidarités : fonctionnement

  Réponse publiée le 27 septembre 2005
• 21 juin 2005

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  Question écrite n° 67862 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : agriculture et pêche : fonctionnement

  Réponse publiée le 16 août 2005
• 21 juin 2005

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  Question écrite n° 67861 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : fonction publique : fonctionnement

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 21 juin 2005

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  Question écrite n° 67860 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : environnement

  Titre : politique de l'environnement

  Réponse publiée le 10 octobre 2006
• 21 juin 2005

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  Question écrite n° 67859 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : écologie : fonctionnement

  Réponse publiée le 26 juillet 2005
• 21 juin 2005

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  Question écrite n° 67858 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : outre-mer : fonctionnement

  Réponse publiée le 20 septembre 2005