M. Thierry Mariani

Les Républicains

Français établis hors de France (11^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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10 février 2004

Question écrite n° 33395 de M. Thierry Mariani

Rubrique : police

Titre : équipements

Réponse publiée le 25 mai 2004
10 février 2004

Question écrite n° 33394 de M. Thierry Mariani

Rubrique : police

Titre : personnel

Réponse publiée le 25 mai 2004
10 février 2004

Question écrite n° 33393 de M. Thierry Mariani

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 25 avril 2006
10 février 2004

Question écrite n° 33392 de M. Thierry Mariani

Rubrique : Union européenne

Titre : élargissement

Question sans réponse
10 février 2004

Question écrite n° 33391 de M. Thierry Mariani

Rubrique : hôtellerie et restauration

Titre : débits de boissons

Question sans réponse
10 février 2004

Question écrite n° 33390 de M. Thierry Mariani

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : diplômes

Question sans réponse
10 février 2004

Question écrite n° 33387 de M. Thierry Mariani

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 11 janvier 2005
3 février 2004

Question écrite n° 33013 de M. Thierry Mariani

Rubrique : communes

Titre : conseils municipaux

Réponse publiée le 30 mars 2004
3 février 2004

Question écrite n° 33012 de M. Thierry Mariani

Rubrique : publicité

Titre : réglementation

Réponse publiée le 6 juillet 2004
3 février 2004

Question écrite n° 32926 de M. Thierry Mariani

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ménagers

Réponse publiée le 30 août 2005

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