• 15 décembre 2003

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  Question écrite n° 30326 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : jeux et paris

  Titre : machines à sous

  Réponse publiée le 16 mars 2004
• 8 décembre 2003

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  Question écrite n° 30037 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : taxes parafiscales

  Titre : suppression

  Réponse publiée le 6 juillet 2004
• 8 décembre 2003

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  Question écrite n° 30035 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 23 mars 2004
• 1er décembre 2003

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  Question écrite n° 29549 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe professionnelle

  Réponse publiée le 9 mars 2004
• 1er décembre 2003

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  Question écrite n° 29544 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : langue française

  Titre : défense et usage

  Réponse publiée le 17 février 2004
• 1er décembre 2003

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  Question écrite n° 29455 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 3 février 2004
• 1er décembre 2003

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  Question écrite n° 29454 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : contractuels

  Réponse publiée le 15 février 2005
• 1er décembre 2003

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  Question écrite n° 29453 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : pensions de réversion

  Réponse publiée le 18 mai 2004
• 1er décembre 2003

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  Question orale sans débat n° 495 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : agriculture

  Titre : exploitants

  Réponse publiée le 3 décembre 2003
• 24 novembre 2003

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  Question écrite n° 29000 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 23 mars 2004