• 27 octobre 2003

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  Question écrite n° 27363 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : consommation

  Titre : sécurité alimentaire

  Réponse publiée le 4 octobre 2005
• 27 octobre 2003

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  Question écrite n° 27343 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : journée nationale de la Résistance

  Réponse publiée le 13 janvier 2004
• 27 octobre 2003

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  Question écrite n° 27342 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : contractuels

  Réponse publiée le 9 mars 2004
• 27 octobre 2003

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  Question écrite n° 27317 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 10 février 2004
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26444 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : DGF

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26443 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : opérations de vote

  Réponse publiée le 27 janvier 2004
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26437 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : logement

  Titre : accession à la propriété

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26436 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe sur les salaires

  Réponse publiée le 3 novembre 2003
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26368 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : justice

  Titre : tribunaux de commerce

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 13 octobre 2003

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  Question écrite n° 26364 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : agriculture

  Titre : truffes

  Réponse publiée le 21 juin 2005