• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23276 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 13 octobre 2003
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23275 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : transports aériens

  Réponse publiée le 6 octobre 2003
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23274 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : famille

  Titre : politique familiale

  Réponse publiée le 29 septembre 2003
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23273 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 25 mai 2004
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23272 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 1er juin 2004
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23260 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : emploi

  Titre : entreprises d'insertion

  Question sans réponse
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23259 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : santé

  Titre : tabagisme

  Réponse publiée le 10 novembre 2003
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23258 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : relations financières

  Réponse publiée le 1er septembre 2003
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23257 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 27 janvier 2004
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23256 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : droits d'auteur

  Réponse publiée le 27 juillet 2004