• 23 juin 2003

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  Question écrite n° 20635 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : animaux

  Titre : expérimentation animale

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 23 juin 2003

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  Question écrite n° 20610 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : marchés publics

  Titre : appels d'offres

  Réponse publiée le 18 août 2003
• 23 juin 2003

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  Question écrite n° 20590 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : travail

  Titre : travail clandestin et travail dissimulé

  Réponse publiée le 15 décembre 2003
• 23 juin 2003

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  Question écrite n° 20589 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : pharmaciens

  Réponse publiée le 6 octobre 2003
• 23 juin 2003

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  Question écrite n° 20587 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : défense

  Titre : armée de l'air

  Réponse publiée le 18 août 2003
• 23 juin 2003

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  Question écrite n° 20565 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : santé

  Titre : soins palliatifs

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 16 juin 2003

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  Question écrite n° 20064 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : journée nationale du souvenir des anciens combattants et victimes morts pour la France en Afrique du Nord

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 9 juin 2003

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  Question écrite n° 19842 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : CRPF

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 9 juin 2003

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  Question écrite n° 19719 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politique de la ville

  Question sans réponse
• 9 juin 2003

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  Question écrite n° 19718 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : déchéances et incapacités

  Titre : hospitalisation d'office

  Réponse publiée le 28 juillet 2003