• 31 mars 2003

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  Question écrite n° 15303 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : discothèques

  Réponse publiée le 21 septembre 2004
• 31 mars 2003

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  Question orale sans débat n° 270 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : police

  Titre : commissariats

  Réponse publiée le 2 avril 2003
• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 14883 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : nationalité

  Titre : acquisition

  Réponse publiée le 1er décembre 2003
• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 14882 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : état civil

  Titre : fiches

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 14844 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 14843 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : brevets

  Réponse publiée le 21 avril 2003
• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 14826 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : détenus

  Réponse publiée le 9 mars 2004
• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 14825 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 14824 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : cyclomoteurs

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 14823 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : transports

  Titre : politique des transports

  Réponse publiée le 5 octobre 2004