• 3 mars 2003

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  Question écrite n° 13366 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : professionnels du spectacle

  Réponse publiée le 31 mars 2003
• 3 mars 2003

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  Question écrite n° 13363 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 3 mars 2003

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  Question écrite n° 13361 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : carte grise

  Réponse publiée le 28 avril 2003
• 3 mars 2003

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  Question écrite n° 13360 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : agriculture

  Titre : fruits et légumes

  Réponse publiée le 13 avril 2004
• 3 mars 2003

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  Question écrite n° 13355 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 13 octobre 2003
• 3 mars 2003

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  Question écrite n° 13354 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : élus locaux

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 3 mars 2003

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  Question écrite n° 13353 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 3 mars 2003

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  Question écrite n° 13300 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : handicapés

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 26 mai 2003
• 3 mars 2003

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  Question écrite n° 13299 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : détenus

  Question close sans réponse le 10 mars 2003
• 3 mars 2003

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  Question écrite n° 13288 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : défense

  Titre : légion étrangère

  Réponse publiée le 7 juillet 2003