• 9 avril 2001

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  Question écrite n° 59819 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : justice

  Titre : juridictions sociales

  Question sans réponse
• 9 avril 2001

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  Question écrite n° 59813 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : accidents du travail

  Question sans réponse
• 9 avril 2001

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  Question écrite n° 59789 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : oiseaux

  Réponse publiée le 4 février 2002
• 9 avril 2001

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  Question écrite n° 59788 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Question sans réponse
• 9 avril 2001

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  Question écrite n° 59787 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité et gaz

  Réponse publiée le 14 mai 2001
• 5 avril 2001

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  Question au Gouvernement n° 2687 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Question posée en séance
• 26 mars 2001

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  Question écrite n° 59371 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ophtalmologistes

  Réponse publiée le 21 mai 2001
• 26 mars 2001

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  Question écrite n° 59350 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : postes

  Titre : bureaux de poste

  Réponse publiée le 10 septembre 2001
• 26 mars 2001

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  Question écrite n° 59349 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 16 juillet 2001
• 26 mars 2001

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  Question orale sans débat n° 1339 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : bruits

  Réponse publiée le 28 mars 2001