• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 90807 de M. Alain Marleix

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 4 juillet 2006
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89654 de M. Alain Marleix

  Rubrique : agriculture

  Titre : exploitants

  Réponse publiée le 6 juin 2006
• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 88453 de M. Alain Marleix

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 4 juillet 2006
• 7 mars 2006

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  Question écrite n° 87800 de M. Alain Marleix

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe sur les véhicules de sociétés

  Réponse publiée le 20 juin 2006
• 7 mars 2006

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  Question écrite n° 87665 de M. Alain Marleix

  Rubrique : agriculture

  Titre : fonctionnement

  Question close sans réponse le 16 mai 2006
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 87480 de M. Alain Marleix

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Réponse publiée le 13 juin 2006
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 87479 de M. Alain Marleix

  Rubrique : administration

  Titre : rapports avec les administrés

  Réponse publiée le 23 mai 2006
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 86829 de M. Alain Marleix

  Rubrique : logement

  Titre : logement social

  Réponse publiée le 12 septembre 2006
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 86828 de M. Alain Marleix

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : maisons de retraite

  Question sans réponse
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 86827 de M. Alain Marleix

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : CAPEPS

  Réponse publiée le 13 juin 2006