M. Alain Marleix

Les Républicains

Cantal (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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3 août 2004

Question écrite n° 45054 de M. Alain Marleix

Rubrique : retraites : généralités

Titre : réforme

Réponse publiée le 13 mars 2007
3 août 2004

Question écrite n° 45053 de M. Alain Marleix

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : communautés de communes

Réponse publiée le 1er février 2005
27 juillet 2004

Question écrite n° 44610 de M. Alain Marleix

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 7 septembre 2004
22 juin 2004

Question écrite n° 42105 de M. Alain Marleix

Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

Titre : monuments commémoratifs

Réponse publiée le 31 août 2004
5 mai 2004

Question au Gouvernement n° 1302 de M. Alain Marleix

Rubrique : donations et successions

Titre : donations

Question posée en séance
13 avril 2004

Question écrite n° 37634 de M. Alain Marleix

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : centres de vacances et de loisirs

Réponse publiée le 21 septembre 2004
23 mars 2004

Question écrite n° 36414 de M. Alain Marleix

Rubrique : consommation

Titre : sécurité alimentaire

Réponse publiée le 27 juillet 2004
9 mars 2004

Question écrite n° 35361 de M. Alain Marleix

Rubrique : agriculture

Titre : prime herbagère agro-environnementale

Réponse publiée le 6 juillet 2004
2 mars 2004

Question écrite n° 34992 de M. Alain Marleix

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 21 septembre 2004
17 février 2004

Question écrite n° 34091 de M. Alain Marleix

Rubrique : animaux

Titre : ours

Réponse publiée le 7 septembre 2004

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M. Alain Marleix

Questions posées (archives)