M. Alain Marleix

Les Républicains

Cantal (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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3 décembre 2001

Question orale sans débat n° 1585 de M. Alain Marleix

Rubrique : enseignement privé

Titre : enseignement agricole

Réponse publiée le 5 décembre 2001
19 novembre 2001

Question écrite n° 69218 de M. Alain Marleix

Rubrique : produits dangereux

Titre : amiante

Réponse publiée le 25 février 2002
19 novembre 2001

Question écrite n° 68987 de M. Alain Marleix

Rubrique : donations et successions

Titre : droits de mutation

Question sans réponse
29 octobre 2001

Question écrite n° 68244 de M. Alain Marleix

Rubrique : élevage

Titre : maladies du bétail

Question sans réponse
22 octobre 2001

Question écrite n° 67891 de M. Alain Marleix

Rubrique : associations

Titre : réglementation

Question sans réponse
22 octobre 2001

Question écrite n° 67673 de M. Alain Marleix

Rubrique : environnement

Titre : sites

Réponse publiée le 8 avril 2002
8 octobre 2001

Question écrite n° 67070 de M. Alain Marleix

Rubrique : travail

Titre : travail temporaire

Question sans réponse
3 septembre 2001

Question écrite n° 65468 de M. Alain Marleix

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : PEA

Question sans réponse
23 juillet 2001

Question écrite n° 64530 de M. Alain Marleix

Rubrique : éducation physique et sportive

Titre : chargés d'enseignement

Réponse publiée le 29 octobre 2001
23 juillet 2001

Question écrite n° 64529 de M. Alain Marleix

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : tourisme associatif et social

Réponse publiée le 29 octobre 2001

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M. Alain Marleix

Questions posées (archives)