• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89727 de M. Alain Marsaud

  Rubrique : justice

  Titre : magistrats

  Réponse publiée le 2 mai 2006
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89382 de M. Alain Marsaud

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : gaz

  Réponse publiée le 13 juin 2006
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 87498 de M. Alain Marsaud

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 11 avril 2006
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 87497 de M. Alain Marsaud

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : calcul des pensions

  Réponse publiée le 28 mars 2006
• 7 février 2006

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  Question écrite n° 85301 de M. Alain Marsaud

  Rubrique : relations internationales

  Titre : États-Unis

  Réponse publiée le 4 avril 2006
• 7 février 2006

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  Question écrite n° 85196 de M. Alain Marsaud

  Rubrique : santé

  Titre : obésité

  Question sans réponse
• 31 janvier 2006

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  Question écrite n° 84567 de M. Alain Marsaud

  Rubrique : politique sociale

  Titre : personnes sans domicile fixe

  Réponse publiée le 25 juillet 2006
• 31 janvier 2006

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  Question écrite n° 84278 de M. Alain Marsaud

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 1er août 2006
• 31 janvier 2006

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  Question écrite n° 84100 de M. Alain Marsaud

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : carpe

  Réponse publiée le 1er août 2006
• 31 janvier 2006

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  Question écrite n° 84072 de M. Alain Marsaud

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Libye

  Réponse publiée le 7 mars 2006