• 5 octobre 2005

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  Question au Gouvernement n° 2179 de M. Alain Marsaud

  Rubrique : ordre public

  Titre : terrorisme

  Question posée en séance
• 4 octobre 2005

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  Question écrite n° 75006 de M. Alain Marsaud

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Niger

  Question sans réponse
• 4 octobre 2005

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  Question écrite n° 74899 de M. Alain Marsaud

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 9 mai 2006
• 4 octobre 2005

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  Question écrite n° 74894 de M. Alain Marsaud

  Rubrique : plus-values : imposition

  Titre : exonération

  Réponse publiée le 27 décembre 2005
• 27 septembre 2005

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  Question écrite n° 74453 de M. Alain Marsaud

  Rubrique : enfants

  Titre : protection

  Question sans réponse
• 27 septembre 2005

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  Question écrite n° 74083 de M. Alain Marsaud

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : pilules contraceptives

  Réponse publiée le 31 janvier 2006
• 20 septembre 2005

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  Question écrite n° 73820 de M. Alain Marsaud

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : cantines scolaires

  Réponse publiée le 8 août 2006
• 2 août 2005

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  Question écrite n° 71798 de M. Alain Marsaud

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 6 septembre 2005
• 2 août 2005

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  Question écrite n° 71406 de M. Alain Marsaud

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 8 novembre 2005
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 71075 de M. Alain Marsaud

  Rubrique : étrangers

  Titre : regroupement familial

  Question sans réponse