M. Alain Marsaud

Les Républicains

Français établis hors de France (10^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°6 : 10 résultats affichés sur un total de 223

25 mars 2014

Question écrite n° 52698 de M. Alain Marsaud

Rubrique : Français de l'étranger

Titre : sécurité sociale

Question close sans réponse le 20 juin 2017
18 février 2014

Question écrite n° 50166 de M. Alain Marsaud

Rubrique : politique extérieure

Titre : Algérie

Réponse publiée le 12 août 2014
11 février 2014

Question écrite n° 49367 de M. Alain Marsaud

Rubrique : Français de l'étranger

Titre : enseignement

Réponse publiée le 13 mai 2014
29 octobre 2013

Question écrite n° 41076 de M. Alain Marsaud

Rubrique : Français de l'étranger

Titre : enseignement

Réponse publiée le 3 décembre 2013
29 octobre 2013

Question écrite n° 41038 de M. Alain Marsaud

Rubrique : état civil

Titre : actes

Réponse publiée le 7 janvier 2014
24 septembre 2013

Question écrite n° 38227 de M. Alain Marsaud

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : indemnisation

Réponse publiée le 5 novembre 2013
10 septembre 2013

Question écrite n° 36964 de M. Alain Marsaud

Rubrique : ordre public

Titre : terrorisme

Réponse publiée le 7 janvier 2014
9 juillet 2013

Question écrite n° 31953 de M. Alain Marsaud

Rubrique : prestations familiales

Titre : conditions d'attribution

Réponse publiée le 3 décembre 2013
9 juillet 2013

Question écrite n° 31932 de M. Alain Marsaud

Rubrique : politique extérieure

Titre : Madagascar

Réponse publiée le 22 octobre 2013
4 juillet 2013

Question au Gouvernement n° 1049 de M. Alain Marsaud

Rubrique : politique extérieure

Titre : Tunisie

Question posée en séance

...

Page n°6 : 10 résultats affichés sur un total de 223

M. Alain Marsaud

Questions posées (archives)