• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 81925 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Réponse publiée le 22 août 2006
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 81834 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : agriculture

  Titre : jeunes agriculteurs

  Réponse publiée le 7 mars 2006
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 81833 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : armes et véhicules militaires de collection

  Réponse publiée le 22 août 2006
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 81832 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : commerçants et industriels : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 31 janvier 2006
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 81831 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ordre professionnel

  Réponse publiée le 3 octobre 2006
• 20 décembre 2005

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  Question écrite n° 81666 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 4 avril 2006
• 20 décembre 2005

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  Question écrite n° 81309 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 4 juillet 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80558 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : tourisme social

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80557 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : consommation

  Titre : crédit

  Réponse publiée le 30 mai 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80556 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie éolienne

  Réponse publiée le 20 juin 2006