• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 72082 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : retraites complémentaires

  Question sans réponse
• 21 janvier 2002

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  Question écrite n° 72081 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 14 janvier 2002

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  Question écrite n° 71761 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 14 janvier 2002

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  Question écrite n° 71720 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : maisons de retraite

  Question sans réponse
• 14 janvier 2002

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  Question écrite n° 71714 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Question sans réponse
• 7 janvier 2002

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  Question écrite n° 71503 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : formation en alternance

  Question sans réponse
• 7 janvier 2002

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  Question écrite n° 71435 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : moyens de paiement

  Titre : euro

  Question sans réponse
• 31 décembre 2001

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  Question écrite n° 71369 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : journée nationale du souvenir des anciens combattants et victimes morts pour la France en Afrique du Nord

  Réponse publiée le 11 mars 2002
• 24 décembre 2001

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  Question écrite n° 71166 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 4 février 2002
• 17 décembre 2001

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  Question écrite n° 70626 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : établissements privés

  Question sans réponse