M. Jacques Masdeu-Arus

Yvelines (12^e circonscription) | Mandat clos le 6 août 2009 (13^e législature)

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7 mars 2006

Question écrite n° 87964 de M. Jacques Masdeu-Arus

Rubrique : retraites : généralités

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 4 avril 2006
7 mars 2006

Question écrite n° 87615 de M. Jacques Masdeu-Arus

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : personnel

Réponse publiée le 2 mai 2006
27 décembre 2005

Question écrite n° 81993 de M. Jacques Masdeu-Arus

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Réponse publiée le 7 février 2006
27 décembre 2005

Question écrite n° 81992 de M. Jacques Masdeu-Arus

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : médaille d'honneur régionale, départementale et communale

Réponse publiée le 28 novembre 2006
27 décembre 2005

Question écrite n° 81759 de M. Jacques Masdeu-Arus

Rubrique : formation professionnelle

Titre : fonds de la formation professionnelle

Réponse publiée le 28 mars 2006
6 décembre 2005

Question écrite n° 80109 de M. Jacques Masdeu-Arus

Rubrique : sécurité publique

Titre : services d'incendie et de secours

Réponse publiée le 25 avril 2006
15 novembre 2005

Question écrite n° 78117 de M. Jacques Masdeu-Arus

Rubrique : professions de santé

Titre : psychothérapeutes

Question close sans réponse le 3 janvier 2006
8 novembre 2005

Question écrite n° 77469 de M. Jacques Masdeu-Arus

Rubrique : professions de santé

Titre : psychothérapeutes

Question close sans réponse le 3 janvier 2006
1er novembre 2005

Question écrite n° 77118 de M. Jacques Masdeu-Arus

Rubrique : professions de santé

Titre : psychothérapeutes

Réponse publiée le 28 novembre 2006
18 octobre 2005

Question écrite n° 75723 de M. Jacques Masdeu-Arus

Rubrique : risques professionnels

Titre : prévention

Question sans réponse

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