Page n°13 : 10 résultats affichés sur un total de 261
-
4 octobre 1999Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : Afrique du NordRéponse publiée le 8 novembre 1999
-
4 octobre 1999Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : carte du combattantRéponse publiée le 8 novembre 1999
-
4 octobre 1999Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : titre de reconnaissance de la NationRéponse publiée le 8 novembre 1999
-
4 octobre 1999Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : retraite du combattantRéponse publiée le 8 novembre 1999
-
4 octobre 1999Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : Afrique du Nord et IndochineRéponse publiée le 10 janvier 2000
-
4 octobre 1999Rubrique : assurance maladie maternité : prestationsTitre : entente préalableQuestion sans réponse
-
20 septembre 1999Rubrique : décorations, insignes et emblèmesTitre : médaille militaireRéponse publiée le 3 janvier 2000
-
Réponse publiée le 28 février 2000
-
6 septembre 1999Rubrique : politique extérieureTitre : RussieRéponse publiée le 18 octobre 1999
-
6 septembre 1999Rubrique : justiceTitre : juridictions pénalesRéponse publiée le 7 février 2000