• 15 juin 2004

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  Question écrite n° 41191 de M. Arnaud Montebourg

  Rubrique : handicapés

  Titre : aveugles et malvoyants

  Question sans réponse
• 2 juin 2004

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  Question au Gouvernement n° 1401 de M. Arnaud Montebourg

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : Radio France

  Question posée en séance
• 1er juin 2004

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  Question écrite n° 40227 de M. Arnaud Montebourg

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : quotient familial

  Réponse publiée le 27 juillet 2004
• 25 mai 2004

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  Question écrite n° 39974 de M. Arnaud Montebourg

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : collèges et lycées

  Réponse publiée le 27 juillet 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39472 de M. Arnaud Montebourg

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 29 juin 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39443 de M. Arnaud Montebourg

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 2 novembre 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39407 de M. Arnaud Montebourg

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 28 décembre 2004
• 11 mai 2004

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  Question écrite n° 39315 de M. Arnaud Montebourg

  Rubrique : élevage

  Titre : organisation de la production

  Réponse publiée le 22 février 2005
• 11 mai 2004

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  Question écrite n° 38962 de M. Arnaud Montebourg

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : journée nationale de la Résistance

  Réponse publiée le 6 juillet 2004
• 27 avril 2004

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  Question écrite n° 38282 de M. Arnaud Montebourg

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 26 octobre 2004