M. Pierre Morange

Les Républicains

Yvelines (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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15 novembre 2005

Question écrite n° 78224 de M. Pierre Morange

Rubrique : enseignement

Titre : élèves

Réponse publiée le 22 août 2006
4 octobre 2005

Question écrite n° 74979 de M. Pierre Morange

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 22 novembre 2005
22 juin 2005

Question au Gouvernement n° 2136 de M. Pierre Morange

Rubrique : travail

Titre : SMIC

Question posée en séance
17 mai 2005

Question écrite n° 65161 de M. Pierre Morange

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ménagers

Réponse publiée le 13 décembre 2005
26 avril 2005

Question écrite n° 63788 de M. Pierre Morange

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 16 août 2005
12 avril 2005

Question écrite n° 62243 de M. Pierre Morange

Rubrique : politique extérieure

Titre : Togo

Réponse publiée le 30 août 2005
8 mars 2005

Question écrite n° 59742 de M. Pierre Morange

Rubrique : Union européenne

Titre : directives

Réponse publiée le 12 juillet 2005
15 février 2005

Question écrite n° 58063 de M. Pierre Morange

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins spécialistes

Réponse publiée le 17 mai 2005
15 février 2005

Question écrite n° 57898 de M. Pierre Morange

Rubrique : handicapés

Titre : accès des locaux

Réponse publiée le 23 août 2005
2 février 2005

Question au Gouvernement n° 1847 de M. Pierre Morange

Rubrique : travail

Titre : durée du travail

Question posée en séance

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