Mme Véronique Neiertz

Socialiste

Seine-Saint-Denis (9^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

Page n°2 : 10 résultats affichés sur un total de 32

1er février 1999

Question écrite n° 24607 de Mme Véronique Neiertz

Rubrique : handicapés

Titre : intégration en milieu scolaire

Réponse publiée le 22 mars 1999
18 janvier 1999

Question écrite n° 24148 de Mme Véronique Neiertz

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : allocation de solidarité

Réponse publiée le 24 mai 1999
14 décembre 1998

Question écrite n° 22891 de Mme Véronique Neiertz

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : allocation spécifique d'attente

Réponse publiée le 5 avril 1999
30 novembre 1998

Question orale sans débat n° 511 de Mme Véronique Neiertz

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 2 décembre 1998

23 novembre 1998

Question écrite n° 21671 de Mme Véronique Neiertz

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : Banque de France

Réponse publiée le 8 février 1999
9 novembre 1998

Question écrite n° 21258 de Mme Véronique Neiertz

Rubrique : sécurité sociale

Titre : régime local d'Alsace-Moselle

Question sans réponse
4 novembre 1998

Question au Gouvernement n° 883 de Mme Véronique Neiertz

Rubrique : politique extérieure

Titre : Droits de l'homme

Question posée en séance
12 octobre 1998

Question écrite n° 20193 de Mme Véronique Neiertz

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : allocation spécifique d'attente

Question close sans réponse le 14 décembre 1998

3 août 1998

Question écrite n° 17802 de Mme Véronique Neiertz

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Réponse publiée le 26 octobre 1998
27 juillet 1998

Question écrite n° 17520 de Mme Véronique Neiertz

Rubrique : impôts locaux

Titre : assiette

Réponse publiée le 30 novembre 1998

1

2

3

4

Page n°2 : 10 résultats affichés sur un total de 32