• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16356 de M. Alain Néri

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 15769 de M. Alain Néri

  Rubrique : transports aériens

  Titre : aéroport de Clermont-Auvergne

  Réponse publiée le 25 août 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 15768 de M. Alain Néri

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : industrie : personnel

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 15755 de M. Alain Néri

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Russie

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 7 avril 2003

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  Question écrite n° 15670 de M. Alain Néri

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : déclarations

  Réponse publiée le 13 octobre 2003
• 31 mars 2003

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  Question écrite n° 15199 de M. Alain Néri

  Rubrique : heure légale

  Titre : heure d'été et heure d'hiver

  Réponse publiée le 12 mai 2003
• 24 mars 2003

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  Question écrite n° 14559 de M. Alain Néri

  Rubrique : urbanisme

  Titre : permis de construire

  Réponse publiée le 7 novembre 2006
• 10 mars 2003

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  Question écrite n° 13637 de M. Alain Néri

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 3 mars 2003

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  Question écrite n° 13218 de M. Alain Néri

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 1er décembre 2003
• 3 mars 2003

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  Question orale sans débat n° 180 de M. Alain Néri

  Rubrique : professions sociales

  Titre : assistants maternels

  Réponse publiée le 5 mars 2003