• 21 juin 1999

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  Question écrite n° 31703 de M. Alain Néri

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 25 octobre 1999
• 14 juin 1999

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  Question orale sans débat n° 872 de M. Alain Néri

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : établissements de transfusion sanguine

  Réponse publiée le 16 juin 1999
• 7 juin 1999

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  Question écrite n° 30976 de M. Alain Néri

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 16 août 1999
• 7 juin 1999

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  Question écrite n° 30975 de M. Alain Néri

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 16 août 1999
• 7 juin 1999

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  Question écrite n° 30889 de M. Alain Néri

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : finances

  Réponse publiée le 21 février 2000
• 24 mai 1999

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  Question écrite n° 30218 de M. Alain Néri

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : retraite mutualiste du combattant

  Réponse publiée le 6 mars 2000
• 17 mai 1999

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  Question écrite n° 30127 de M. Alain Néri

  Rubrique : élevage

  Titre : équidés

  Réponse publiée le 5 juillet 1999
• 12 mai 1999

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  Question au Gouvernement n° 1323 de M. Alain Néri

  Rubrique : sports

  Titre : dopage

  Question posée en séance
• 26 avril 1999

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  Question écrite n° 28941 de M. Alain Néri

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière technique

  Réponse publiée le 14 juin 1999
• 5 avril 1999

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  Question écrite n° 27856 de M. Alain Néri

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 26 juillet 1999