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Réponse publiée le 16 juin 2003
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Réponse publiée le 1er juin 2004
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3 février 2003Rubrique : fonction publique hospitalièreTitre : congé de longue maladieQuestion sans réponse
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2 décembre 2002Rubrique : impôt sur le revenuTitre : politique fiscaleRéponse publiée le 6 janvier 2003
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4 novembre 2002Rubrique : déchets, pollution et nuisancesTitre : installations classéesRéponse publiée le 10 mars 2003
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14 octobre 2002Rubrique : télécommunicationsTitre : InternetRéponse publiée le 17 février 2003
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14 octobre 2002Rubrique : associationsTitre : moyens financiersRéponse publiée le 28 avril 2003
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Réponse publiée le 30 décembre 2002
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2 septembre 2002Rubrique : sécurité socialeTitre : mutualité sociale agricoleRéponse publiée le 7 octobre 2002
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2 septembre 2002Rubrique : transports urbainsTitre : RATPRéponse publiée le 2 décembre 2002