M. Joseph Parrenin

Socialiste

Doubs (3^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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12 avril 1999

Question écrite n° 28197 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Réponse publiée le 13 décembre 1999
5 avril 1999

Question écrite n° 28067 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : formation professionnelle

Titre : AFPA

Réponse publiée le 20 septembre 1999
5 avril 1999

Question écrite n° 27883 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 5 juillet 1999
5 avril 1999

Question écrite n° 27818 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : impôts et taxes

Titre : déclarations

Réponse publiée le 17 janvier 2000

5 avril 1999

Question écrite n° 27805 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : élevage

Titre : chevaux

Réponse publiée le 2 août 1999
29 mars 1999

Question écrite n° 27458 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : industrie : personnel

Réponse publiée le 17 avril 2000
15 mars 1999

Question écrite n° 26861 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : handicapés

Titre : allocations et ressources

Réponse publiée le 31 mai 1999
8 mars 1999

Question écrite n° 26279 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : agents techniques

Réponse publiée le 21 juin 1999

8 mars 1999

Question écrite n° 26278 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : famille

Titre : veufs et veuves

Question close sans réponse le 9 octobre 2000
10 février 1999

Question au Gouvernement n° 1113 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : ordre public

Titre : manifestations

Question posée en séance

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