• 7 septembre 2004

  Voir la question

  Question écrite n° 46261 de M. Daniel Paul

  Rubrique : État

  Titre : publications

  Réponse publiée le 21 septembre 2004
• 27 juillet 2004

  Voir la question

  Question écrite n° 44713 de M. Daniel Paul

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : amiante

  Réponse publiée le 7 décembre 2004
• 27 juillet 2004

  Voir la question

  Question écrite n° 44452 de M. Daniel Paul

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 23 novembre 2004
• 20 juillet 2004

  Voir la question

  Question écrite n° 44219 de M. Daniel Paul

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : GDF

  Réponse publiée le 20 décembre 2005
• 22 juin 2004

  Voir la question

  Question écrite n° 42195 de M. Daniel Paul

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 21 décembre 2004
• 22 juin 2004

  Voir la question

  Question écrite n° 41971 de M. Daniel Paul

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 20 juillet 2004
• 1er juin 2004

  Voir la question

  Question écrite n° 40650 de M. Daniel Paul

  Rubrique : transports par eau

  Titre : transports maritimes

  Réponse publiée le 19 octobre 2004
• 29 avril 2004

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 1287 de M. Daniel Paul

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : réglementation

  Question posée en séance
• 27 avril 2004

  Voir la question

  Question écrite n° 38419 de M. Daniel Paul

  Rubrique : santé

  Titre : accès aux soins

  Réponse publiée le 31 mai 2005
• 27 avril 2004

  Voir la question

  Question écrite n° 38377 de M. Daniel Paul

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : affaires étrangères : sous-direction de l'état civil de Nantes

  Réponse publiée le 22 juin 2004