M. Daniel Paul

Gauche démocrate et républicaine

Seine-Maritime (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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2 juin 2003

Question écrite n° 19332 de M. Daniel Paul

Rubrique : politique extérieure

Titre : Israël et territoires palestiniens

Réponse publiée le 8 septembre 2003
28 avril 2003

Question orale sans débat n° 300 de M. Daniel Paul

Rubrique : produits dangereux

Titre : amiante

Réponse publiée le 30 avril 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14505 de M. Daniel Paul

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 26 mai 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14423 de M. Daniel Paul

Rubrique : politique extérieure

Titre : Russie

Réponse publiée le 9 juin 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14401 de M. Daniel Paul

Rubrique : santé

Titre : cancer du côlon

Réponse publiée le 30 juin 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14178 de M. Daniel Paul

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 23 juin 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12938 de M. Daniel Paul

Rubrique : traités et conventions

Titre : traité instituant une cour pénale internationale

Réponse publiée le 2 juin 2003
12 février 2003

Question au Gouvernement n° 373 de M. Daniel Paul

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : Banque de France

Question posée en séance
20 janvier 2003

Question écrite n° 10488 de M. Daniel Paul

Rubrique : élevage

Titre : PAC

Réponse publiée le 28 juillet 2003
20 janvier 2003

Question écrite n° 10435 de M. Daniel Paul

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : archéologie

Réponse publiée le 7 avril 2003

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M. Daniel Paul

Questions posées (archives)