M. Daniel Paul

Gauche démocrate et républicaine

Seine-Maritime (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°64 : 10 résultats affichés sur un total de 745

16 avril 2001

Question écrite n° 59966 de M. Daniel Paul

Rubrique : professions de santé

Titre : sages-femmes

Réponse publiée le 6 août 2001
16 avril 2001

Question écrite n° 59964 de M. Daniel Paul

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : mer et littoral

Question sans réponse
9 avril 2001

Question écrite n° 59761 de M. Daniel Paul

Rubrique : politique extérieure

Titre : Russie

Réponse publiée le 21 mai 2001
26 mars 2001

Question écrite n° 59344 de M. Daniel Paul

Rubrique : santé

Titre : alcoolisme

Réponse publiée le 4 juin 2001
19 mars 2001

Question écrite n° 59033 de M. Daniel Paul

Rubrique : traités et conventions

Titre : convention interdisant le recrutement et l'utilisation de mercenaires

Réponse publiée le 23 avril 2001
26 février 2001

Question écrite n° 58273 de M. Daniel Paul

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : décharges

Réponse publiée le 4 février 2002
5 février 2001

Question écrite n° 57427 de M. Daniel Paul

Rubrique : santé

Titre : alcoolisme

Question close sans réponse le 25 juin 2001
5 février 2001

Question écrite n° 57426 de M. Daniel Paul

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 23 avril 2001
25 janvier 2001

Question au Gouvernement n° 2595 de M. Daniel Paul

Rubrique : transports par eau

Titre : transport de matières dangereuses

Question posée en séance
22 janvier 2001

Question écrite n° 56853 de M. Daniel Paul

Rubrique : santé

Titre : alcoolisme

Réponse publiée le 25 juin 2001

...

Page n°64 : 10 résultats affichés sur un total de 745

M. Daniel Paul

Questions posées (archives)