• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27514 de M. Damien Alary

  Rubrique : entreprises

  Titre : création

  Réponse publiée le 27 janvier 2004
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27513 de M. Damien Alary

  Rubrique : santé

  Titre : accès aux soins

  Question close sans réponse le 27 avril 2004
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27512 de M. Damien Alary

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : anciens combattants : budget

  Réponse publiée le 13 janvier 2004
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27511 de M. Damien Alary

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : pensions

  Réponse publiée le 13 janvier 2004
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27420 de M. Damien Alary

  Rubrique : assurances

  Titre : entreprises

  Réponse publiée le 16 mars 2004
• 27 octobre 2003

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  Question écrite n° 27087 de M. Damien Alary

  Rubrique : agriculture

  Titre : INAO

  Question close sans réponse le 27 avril 2004
• 27 octobre 2003

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  Question écrite n° 27081 de M. Damien Alary

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 6 janvier 2004
• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26666 de M. Damien Alary

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sapeurs-pompiers professionnels

  Question close sans réponse le 27 avril 2004
• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26613 de M. Damien Alary

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 20 octobre 2003

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  Question écrite n° 26611 de M. Damien Alary

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais d'hospitalisation

  Question close sans réponse le 27 avril 2004