M. Damien Alary

Socialiste

Gard (5^e circonscription) | Mandat clos le 21 avril 2004 (12^e législature)

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7 avril 2003

Question écrite n° 15799 de M. Damien Alary

Rubrique : étrangers

Titre : droit d'asile

Réponse publiée le 13 octobre 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15538 de M. Damien Alary

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Réponse publiée le 16 juin 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15537 de M. Damien Alary

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers libéraux

Réponse publiée le 21 juillet 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15536 de M. Damien Alary

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 28 juillet 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15333 de M. Damien Alary

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : politique du patrimoine

Réponse publiée le 13 janvier 2004
31 mars 2003

Question écrite n° 15186 de M. Damien Alary

Rubrique : politique extérieure

Titre : Russie

Réponse publiée le 9 juin 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15184 de M. Damien Alary

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : pneumatiques

Réponse publiée le 16 juin 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15183 de M. Damien Alary

Rubrique : publicité

Titre : panneaux publicitaires

Réponse publiée le 19 mai 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15182 de M. Damien Alary

Rubrique : agriculture

Titre : salariés agricoles

Réponse publiée le 21 juillet 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15181 de M. Damien Alary

Rubrique : santé

Titre : allergies

Réponse publiée le 3 novembre 2003

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M. Damien Alary

Questions posées (archives)