M. Damien Alary

Socialiste

Gard (5^e circonscription) | Mandat clos le 21 avril 2004 (12^e législature)

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10 mars 2003

Question écrite n° 13692 de M. Damien Alary

Rubrique : formation professionnelle

Titre : ateliers de pédagogie personnalisée

Réponse publiée le 13 octobre 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13691 de M. Damien Alary

Rubrique : élevage

Titre : caprins

Réponse publiée le 19 mai 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13690 de M. Damien Alary

Rubrique : élevage

Titre : PAC

Réponse publiée le 3 novembre 2003
10 mars 2003

Question écrite n° 13531 de M. Damien Alary

Rubrique : retraites : généralités

Titre : calcul des pensions

Réponse publiée le 3 novembre 2003
3 mars 2003

Question écrite n° 13082 de M. Damien Alary

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 19 mai 2003
3 mars 2003

Question écrite n° 13081 de M. Damien Alary

Rubrique : jeunes

Titre : protection judiciaire

Question close sans réponse le 27 avril 2004
3 mars 2003

Question écrite n° 13080 de M. Damien Alary

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : professionnels du spectacle

Réponse publiée le 31 mars 2003
3 mars 2003

Question écrite n° 13079 de M. Damien Alary

Rubrique : Union européenne

Titre : institutions communautaires

Réponse publiée le 25 août 2003
3 mars 2003

Question écrite n° 13078 de M. Damien Alary

Rubrique : déchéances et incapacités

Titre : hospitalisation d'office

Réponse publiée le 14 avril 2003
24 février 2003

Question écrite n° 12732 de M. Damien Alary

Rubrique : droit pénal

Titre : code pénal

Réponse publiée le 18 août 2003

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M. Damien Alary

Questions posées (archives)